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Manif

« Attention, ça va péter ! » proclame rituellement d’une voix de mitraillette les militants auto-convaincus de faire l’histoire malgré les élections démocratiques. Ceux qui braillent dans la rue et se répandent dans les media ne veulent pas de réforme – ils veulent renverser la table et devenir calife à la place du calife. N’hésitant pas à mentir sur les chiffres – fake news à la Trump, et sans plus de vergogne – en déclarant 150 000 quand on n’en compte que 30 000. Et les gauchistes encouragés par son ressentiment de classe de cramer un garage du service public – comme à Grenoble – ou cramer une voiture de flics, avec les flics dedans – comme jugé récemment.

Mélenchon l’avoue depuis des mois – lui qui voyage en première classe et pas son équipe : son style, c’est Robespierre ; son économie, c’est Chavez ; son régime, c’est Castro. Tous les contradicteurs seront impitoyablement réprimés « au nom du Peuple » – puisque le Peuple c’est lui, autoproclamé Leader maximo. Quant au Front national, soi-disant pour le peuple et contre les ordonnances modifiant le code du travail, il reste aux abonnés absents – c’est dire combien son action réelle est bien loin des ronflements de discours.

Les syndicats ? Ils sont si peu représentatifs qu’ils veulent seulement exister. Foutre le bordel et emmerder le monde est la seule voie qui leur vienne à l’esprit – bien loin de l’efficacité des syndicats allemands, danois ou même (ô l’horreur !) américains.

Ce gouvernement se veut populaire, or le plus populaire de tous est celui qui en fait le moins possible, il ne fâche ainsi personne – voyez Chirac, qui recule dès que ça gueule. Au contraire, quiconque tente de changer les choses voit se lever face à lui les conservatismes en tous genres, des rats dérangés dans leur fromage gras – voyez Rocard et Hollande en butte aux « privilèges » des petit-bourgeois socialistes (syndicalistes professionnels, fonctionnaires « inspecteurs », petits salaires jaloux de l’Etat social qui ne sont pas touchés). Comme Macron veut favoriser l’emploi, donc ceux qui travaillent, il touche aux zacquis des syndicats (qui se foutent des chômeurs depuis toujours), aux revenus de l’immobilier et des retraités, à l’argent dormant dans les Plans d’épargne logement (qui financent peu le logement) et même du Livret A (dont le taux va rester gelé deux ans alors que l’inflation repart un peu), à l’imposition – ISF unique en Europe – du patrimoine en entreprise (actions et parts).

Cultiver le jardin dérange forcément une niche écologique – il faudrait ne rien modifier de la nature pour tout préserver. Mais « la nature », c’est le droit de nature, donc le primat de la force. Tout ce qui libère fait peur, car la liberté en France est une angoisse : comment ? tout le monde va voir combien je suis « nul » ou « inadapté » ? Alors que ce n’est pas forcément le cas et que les talents peuvent se révéler ailleurs qu’à la télé. Y aurait-il tant de flemmards que tout le monde découvrirait, si on libérait un peu les talents ? Les « inégalités » seraient-elles le masque commode de ceux qui ne veulent pas que ça se sache ?

Le fantasme du changement est que ce sera forcément pire. Chiche ! Laissons tout en l’état et que les meilleurs gagnent ! Les exemples sont légion… La semaine de quatre jours fait plaisir aux parents et aux profs, même si les enfants trinquent avec une surcharge de programme. Le bac sanctionné par un examen en une semaine au lieu d’un contrôle continu est un couperet, mais cela permet de ne rien foutre le reste de l’année et de se mettre en grève pour tout et n’importe quoi (c’est « festif et initiatique »). Qu’importe puisque les adultes, dans leur lâcheté professorale, se garderont bien de donner un sujet qui porte sur la partie non étudiée. Les apprentissages ne hissent plus au niveau requis ? Qu’importe puisque l’administration, dans sa lâcheté anonyme, susurre aux correcteurs de noter entre 8 et 15 et de « relever le niveau » s’il s’avère que l’académie X apparaît plus désastreuse que l’académie Y. Qu’importe puisque l’université prend tous les bacheliers sans prérequis. Quoi, la moitié est éliminée à la fin de la première année ? Et encore la moitié à la licence ? Oui, mais motus, le lycéen a tout le temps de s’en apercevoir et, après tout, s’il est nul il ne pourra s’en prendre qu’à lui, n’est-ce pas ? Et tant pis s’il a été baladé par la démagogie qui lui affirme que toutes les filières sont bonnes. Ce n’est que lorsqu’il cherchera du boulot qu’il se rendra compte de son impasse. Car « le boulot », ce ne sont pas les contrats « aidés » de la démagogie mais les emplois en entreprise… et là, la compétence se révèle. La formation professionnelle est macquée aux syndicats (salariés et patronat) ? Z’avez qu’à avoir les bons copains et les pistons qu’il faut. Ou à prendre n’importe quel » stage » sur catalogue, même s’il ne vous sert à rien, Pôle emploi vous en sera reconnaissant.

Malgré le discours égalitariste et le lénifiant « tout le monde il est beau, gentil et créatif », le système social français est fondé dans son ensemble sur la sélection – hypocrite, mais réelle : par les maths, par la façon de s’exprimer et d’écrire, par l’apparence (look, habillement, attitude, politesse), par les relations, par le « statut » professionnel ou social. Les classes S sont sélectives, les prépas une ascèse, les Grandes Ecoles ont toutes un concours d’entrée ou une sélection sévère par jury, les facs ne gardent qu’un quart des premières années en mastère. Les concours de la fonction publique sont impitoyables à qui n’est pas formaté comme il convient – et les employeurs privés ne prennent pas n’importe quel clampin.

La société est dure, mais elle ne veut pas que ça se sache : dans une société de Cour, seules les apparences comptent. Mais on continue de bercer les lycéens avec « le droit au bac » sans vraiment travailler – et les salariés avec des « droits » qu’ils se trouvent fort en peine de faire respecter lors des procès face aux avocats (nombreux, spécialisés et bien payés) des patrons. Négocier « en » entreprise plutôt que dans les branches (lointaines et anonymes) ou dans les centrales syndicales (nationales et idéologiques) permettrait peut-être une meilleure maîtrise de son destin.

Pourquoi le gouvernement Macron « et de droite et de gauche » – donc qualifié automatiquement « de droite » par tous les recalés des élections récentes à 8 tours – voudrait-il changer une sélection sociale impitoyable ? Serait-ce donc qu’il n’a pas ce « conservatisme » dont ses adversaires le créditent, sans réfléchir, sans apporter aucune preuve et avec leur mauvaise foi coutumière ? Qui croit que la réforme n’est pas indispensable pour s’adapter dans un monde qui bouge ? Les idées de « pure gauche » sont en apparence généreuses mais – Marx nous l’a bien appris – l’idéologie n’est que la superstructure des réalités matérielles, le prétexte vertueux des intérêts bien compris. Or l’intérêt des bateleurs appelant à la grève n’est pas d’améliorer le sort des travailleurs (le choix est pour eux : ou de renoncer et de ne rien changer – ou d’augmenter encore plus les carcans et blocages au détriment de toute embauche), mais de se faire mousser. Parce que leur ego en a pris un coup durant cette année et demi de campagne électorale…

Égalitarisme de théâtre mais Société de Cour : une fois hors de la rampe, chacun en son club social et sa niche rémunératrice : le soi-disant homme du peuple Mélenchon ne se mélange pas au menu fretin, il ne voyage qu’en « classe affaires », avec des arguments qui fleurent bon le privilège. Sur la rampe, il faut se grimper et se hausser du col, en piétinant le gêneur. Le corporatisme de la ‘lumpen-intelligentsia’ (mot de Gilles Martinet, de gauche) a la mauvaise foi des mauvais perdants. L’archéo-socialisme accentue la tendance à être toujours « contre », quoi qui soit proposé. En bref tout ce qui change fatigue, vivement la retraite, faute de providence d’Etat pour tous ! Car il n’y a pas assez de sous : pour en créer, il faut produire, donc encourager les entreprises, donc diminuer les blocages et favoriser le contrat.

Ce qui est proposé n’est sans doute pas parfait ; il cache peut-être des « loups » – mais il mérite d’être testé plutôt que de ne rien faire et de garder 10% de chômeurs/chômeuses, comme depuis trente ans. Mais allez changer la comédie humaine…

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Sebastian Haffner, Histoire d’un Allemand

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Écrit à chaud après son exil en 1938, les souvenirs de Sebastian Haffner montrent pas à pas la montée du nazisme, non seulement dans les urnes et dans la rue, mais surtout dans les esprits et dans les cœurs. Après tout leur prise de pouvoir est « légale », après tout « ce n’est pas si terrible », après tout le parlementarisme a échoué… L’auteur, aryen de bonne famille, était magistrat stagiaire à Berlin. Mais les nazis se sont assis sur le droit comme sur le reste, pour eux, seul le « bien de la race » constitue le droit, autrement dit celui du plus fort. Tout l’héritage de Kant est balancé aux orties au profit du monstre Hegel.

Le manuscrit devait être édité à Londres en 1940 lorsque la guerre éclate ; il restera dans les tiroirs jusqu’à ce que les fils de l’auteur, à sa mort, le redécouvrent. S’il est utile aujourd’hui, c’est pour l’histoire bien sûr, mais surtout peut-être pour ce qui, dans l’histoire, se répète : la lente et progressive adaptation au pire, la fausse indignation vite assourdie par l’habitude, les liens sociaux, familiaux, nationaux qui font que l’on accepte – comme tout le monde – ce qui nous révulsait hier. Alors que la montée des nationalismes populistes et des autoritarismes tribuns monte en Europe – et en particulier en France – lire Sebastian Haffner a quelque chose de salubre. Vous ne pourrez pas dire « je ne savais pas » : tout est décrit !

Certes, la dépression des porte-monnaie due à la crise de 1929 a suivi la dépression des cœurs après la défaite de 1918, mais la montée du nazisme a été celle de la violence et de l’entre-soi, celle du Collectif contre l’individu, celle de la Revanche contre le sort déterminé par les plus forts. Le nationalisme détruit la civilisation, l’unanimisme la personne, le narcissisme l’humanité. Qui serait immunisé contre la capitulation morale ? Les Russes avec Poutine ? Les Turcs avec Erdogan ? Les Américains avec Trump ? Les Français avec Mélenchon ou Le Pen ? Allons donc !…

Tout commence avec la plus grosse Connerie européenne : la guerre de 14, tant vantée par nos politiciens avides de rassembler autour de leurs petites personnes. « La guerre est un grand jeu excitant, passionnant, dans lequel les nations s’affrontent ; elle procure des distractions substantielles et des émotions plus délectables que tout ce que peut offrir la paix : voilà ce qu’éprouvèrent quotidiennement, de 1914 à 1918, dix générations d’écoliers allemands. Cette vision positive est la base même du nazisme » p.35. L’auteur avait 7 ans en 1914, 11 ans en 1918. Aujourd’hui l’euro de foot provoque ce genre d’exaltation malsaine chez les immatures, qui peut vite tourner à la xénophobie nationaliste chez les jeunes adultes. Et il suffit à Poutine, Erdogan ou à certains politiciens français de désigner un bouc émissaire, en cas d’attentats sur le sol national, pour ressouder les nationaux contre les allogènes.

Tout continue avec la lâcheté sociale : « Le courage civique – c’est-à-dire le courage de décider soi-même en toute responsabilité – est d’ailleurs une vertu rare en Allemagne, comme Bismarck le remarquait déjà dans une formule célèbre. Mais cette vertu fait totalement défaut à l’Allemand dès lors qu’il endosse un uniforme » p.65. Il suffit aujourd’hui en France de donner un uniforme à n’importe quel petit-bourgeois pour qu’il se croie investi d’une mission quasi divine : il se sent l’État tout entier. Le guichet de SS ou le flic imbu du Règlement n’ont pas changé depuis M. Hitler.

Et la Grande dépression économique due aux suites du krach boursier puis financier de 1929 à Wall Street, a bouleversé les fortunes : « Les jeunes et les petits malins se portaient bien. D’un jour à l’autre ils se retrouvaient libres, riches, indépendants. La conjoncture affamait et punissait de mort les esprits lents et ceux qui se fiaient à leur expérience, et récompensaient d’une fortune subite la rapidité et l’impulsivité (…) La concupiscence régnait dans une atmosphère de carnaval généralisée » p.90. Qui ne verra aucun rapport avec l’époque contemporaine, la crise de 2008, l’essor des start-up et l’histrionisme à la Dieudonné ou Hanouna ?

L’époque des grandes fois collectives a laissé la place au débat politique dispersé : « environ vingt classes d’âge, les jeunes et les très jeunes, avaient eu l’habitude de voir la sphère publique leur livrer gratuitement la matière première de leurs émois véritables – amour, haine, allégresse et deuil (…) Maintenant que cette livraison cessait, ils se retrouvaient désemparés, appauvris, déçus et ennuyés. Ils n’avaient jamais appris à vivre sur leurs réserves, à organiser leur petite vie privée pour qu’elle soit grande, belle et féconde ; ils ne savaient pas en profiter, ignoraient ce qui en fait l’intérêt. C’est pourquoi ils ne ressentirent pas la fin des tensions publiques et le retour de la liberté privée comme un cadeau, mais comme une frustration. Ils commencèrent à s’ennuyer, ils eurent des idées stupides, ils se mirent à ronchonner – et pour finir à appeler avidement de leurs vœux la première perturbation, le premier revers ou le premier incident qui leur permettrait de liquider la paix pour démarrer une nouvelle aventure collective » p.108. De nos jours, après la Résistance, le communisme, l’anticolonialisme et le gauchisme hippie-écolo de 1968, la perte de sens affecte toute une génération. Se réfugier dans le fusionnel par peur de sa liberté est le recours le plus fréquent, que ce soit dans « la musique » (les raves), le militantisme botté (les Black blocs, la CGT, les Bonnets rouges), la religion intégriste (salafistes), voire la destruction pure et simple (hooligans et casseurs). Retrouver « la souveraineté » est pour les politiciens la version édulcorée de cette même peur de liberté : l’identité traditionnelle rassure quand on ne sait pas la faire vivre.

En politique, 1930 voit un tournant : ce qu’on appelle aujourd’hui la démocrature. « A ma connaissance, le régime de Brüning [devenu chancelier] a été la première esquisse et pour ainsi dire la maquette d’une forme de gouvernement qui a été imitée depuis dans de nombreux pays d’Europe : une semi-dictature au nom de la démocratie et pour empêcher une dictature véritable » p.133. Le recours aujourd’hui à l’autoritarisme jacobin à gauche, ou aux ordonnances à droite, n’est-elle pas cette sorte de procédé au nom du Salut national ? « C’est un système qui décourage ses propres adeptes, sape ses propres positions, accoutume à la privation de liberté, se montre incapable d’opposer à la propagande ennemie une défense fondée sur des idées, abandonne l’initiative à ses adversaires et finalement renonce au moment où la situation aboutit à une épreuve de force » p.134. Il faut bien distinguer le passage en force du 49-3 et le résultat du référendum à Notre-Dame des Landes : dans le premier cas il s’agit de diktat d’État, dans l’autre de démocratie directe. Les opposants dans les deux cas feraient bien de faire la distinction !

Les citoyens, déboussolés et un brin indignés, s’adaptent progressivement : « On se mit à participer – d’abord par crainte. Puis, s’étant mis à participer, on ne voulut plus que ce fut par crainte, motivation vile et méprisable. Si bien qu’on adopta après coup l’état d’esprit convenable. C’est là le schéma mental de la victoire de la révolution national-socialiste » p.194. Ceux qui viennent, à petits pas, sur les positions extrêmes, lepénistes ou mélenchonienne, obéissent à ce schéma de fascination-répulsion qui fait des otages les meilleurs serviteurs de leurs bourreaux (on l’appelle le syndrome de Stockholm).

D’autant que les habitudes de la vie matérielle et bourgeoise inhibent toute révolte : il faut n’avoir rien à perdre pour se mettre en jeu tout entier ! « La sécurité, la durée ne se trouvent souvent que dans la routine quotidienne. A côté, c’est tout de suite la jungle. Tout Européen du XXe siècle le ressent confusément avec angoisse. C’est pourquoi il hésite à entreprendre quoi que ce soit qui pourrait le faire dérailler – une action hardie, inhabituelle, dont lui seul aurait pris l’initiative. D’où la possibilité de ces immenses catastrophes affectant la civilisation, telle que la domination nazie en Allemagne » p.207. Le père de l’auteur, juriste humaniste, a dû remplir un questionnaire humiliant sur ses appartenances, race et croyances, pour conserver sa pension de retraite ; il a hésité trois jours… puis s’y est résigné. Les Russes s’habituent à Poutine, les Turcs à Erdogan – et ils en redemandent. Demain les Français pourront s’habituer tout autant à qui viendra les commander.

Surtout si l’État met en scène la fusion collective, « cette camaraderie qui peut devenir un des plus terribles instruments de la déshumanisation – et qui le sont devenus entre les mains des nazis. (…) La camaraderie est partie intégrante de la guerre. Comme l’alcool, elle soutient et réconforte les hommes soumis à des conditions de vie inhumaines. Elle rend supportable l’insupportable. Elle aide à surmonter la mort, la souffrance, la désolation. Elle anesthésie. (…) Mais (…) recherchée et cultivée pour elle-même, pour le plaisir et l’oubli, elle devient un vice. Et qu’elle rende heureux pour un moment n’y change absolument rien. Elle corrompt l’homme, elle le déprave plus que ne le font l’alcool et l’opium. Elle le rend inapte à une vie personnelle, responsable et civilisée. Elle est proprement un instrument de décivilisation » p.418. Les manifs braillardes, les dégradeurs des permanences CFDT, les hooligans du foot, les djihadistes de Daech, tout ce qui veut le fusionnel au détriment de la personne avilit – et prépare au fascisme. « La camaraderie ne souffre pas la discussion : c’est une solution chimique dans laquelle la discussion vire aussitôt à la chicane et au conflit, et devient un péché mortel. C’est un terrain fatal à la pensée, favorable aux seuls schémas collectifs de l’espèce la plus triviale et auquel nul ne peut échapper car vouloir s’y soustraire reviendrait à se mettre au ban de la camaraderie » p.421.

Les huit causes du nazisme, pointées à chaud par Sebastian Haffner sont toujours présentes… Ne croyons pas que l’histoire ne repasse pas les plats : les êtres humains restent les mêmes, avec les mêmes schémas mentaux et les mêmes réactions viscérales. Soumission de Houellebecq avait un ancêtre : Histoire d’un Allemand de Haffner.

Pour savoir ce qui peut nous arriver prochainement, il faut lire ce livre.

Sebastian Haffner, Histoire d’un Allemand – souvenirs 1914-1933, 1939, publié en 2000 et complété en 2002, poche Babel 2004, 437 pages, €9.70

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Ian McEwan, Amsterdam

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Ce roman est probablement le plus compliqué et le plus ambigu de McEwan ; je ne suis pas certain que la rationalité latine puisse en goûter tout le sel. Le pragmatisme anglais se conjugue avec la restriction des émotions pour engendrer ces faux-fuyants, ces circonvolutions, ces hypocrisies. Le thème lui-même est délicat : faire passer l’ambition personnelle avant le devoir collectif.

Amsterdam est une ville non anglaise – mais d’où est sortie la dynastie royale d’Orange. « Ah ! Les Néerlandais et leurs lois raisonnables ! » p.252. C’est qu’il est permis aux médecins de délivrer des ordonnances de médicaments pouvant donner la mort, à condition que le patient soit consentant avec deux signatures de sa main. Mais Amsterdam est paisible, bien entretenue, tolérante. Amsterdam n’a rien à voir avec Londres où l’individualisme le plus exacerbé sévit dans des quartiers bien tranchés selon son statut social.

L’auteur met en scène trois anciens amants de Molly, qui vient de mourir. Clive est musicien compositeur de symphonies célèbres ; Vernon est directeur d’un quotidien qui périclite ; Garmony est ministre des Affaires étrangères. Tous ont les dents qui rayent le parquet : Clive est obsédé par la création et refuse de venir en aide à une randonneuse agressée par un violent (qu’il ne sait pas violeur en série) ; Vernon est obsédé par le tirage pour se maintenir en place et piétine toute vie privée du moment qu’il s’agit d’un scoop médiatique ; Garmony est obsédé par la volonté de devenir Premier ministre, bien que réactionnaire et mauvais en politique – comme il aime parfois se déguiser en femme, le « scandale » lui pend au nez.

L’action a peine à démarrer et ce n’est que lorsque le scandale arrive que le lecteur prend intérêt à l’histoire. Ian McEwan semble dans la peau de son compositeur Clive Linley lorsqu’il peine à saisir la petite variation qui permet la cohérence du thème. Mais chaque destin monte en puissance avec la force irrésistible d’une tragédie : chacun va au bout de ce qu’il est, Clive créateur, Vernon fouille-merde et Garmony politicien.

Mais comme chacun des personnages a atteint la cinquantaine (comme l’auteur cette année-là), leur puissance de vie est réduite : Clive crée avec plus de difficultés, dans les affres, il a besoin de plus de calme et de temps, ce que la société contemporaine n’est pas prête à lui concéder ; Vernon a de l’intuition, mais aucun sens des retournements de situation, il veut aller jusqu’au bout alors qu’il lui aurait suffit de savoir s’arrêter à temps ; Garmony est sincère et maladroit, soutenu par sa femme, mais moins par son Premier ministre. Lui va s’en tirer en douceur, pas les autres.

Car surgit la haine entre soi. Clive et Vernon, stressés, bourrés, en sont venus à avouer leurs sentiments d’horreur l’un pour l’autre. Moins dus à la personnalité de chacun qu’au souvenir de Molly dans les bras du concurrent. C’est dont la femme morte qui va les réconcilier dans l’unité ultime : la mort. Ils vont se « suicider » l’un l’autre… à Amsterdam l’originaire, la bien entretenue, la tolérante.

Ce n’est pas simple à saisir, la trame est entrelacée et embarrassée à l’envi. L’esprit anglais n’a rien de cette raison méditerranéenne dont les Français ont quand même hérité via les Romains (le droit) et les Grecs (la philosophie et l’art Renaissance). Nous sommes déroutés, séduits, embringués.

Il faut à mon avis ne pas lire ce roman sans avoir lu d’autres romans d’Ian McEwan. Mais la complexité de sa trame littéraire, si loin de la nôtre, mérite le détour. Il a d’ailleurs reçu pour ce roman le Booker Prize en 1998, mais non sans controverse.

Ian McEwan, Amsterdam, 1998, traduit de l’anglais par Suzanne Mayoux, Folio 2003, 255 pages, €6.27

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Habemus François !

Les catholiques ont désormais un nouveau pape qui a choisi le nom de François. Hollande est content et Mitterrand s’est retourné dans sa tombe – mais sait-on que les Anglo-saxons le traduisent par Francis ? Avec ce sens du maximum d’informations dans le minium de mots (que nos journalistes verbeux pourraient prendre en exemple),  Mgr Bergoglio est qualifié ainsi : « Argentine 76-year-old Jesuit intellectual ». Dans la même veine, nous pouvons dire aujourd’hui que nous avons « a French 58-year-old technocrat Socialist » à la tête de la curie hexagonale.

François Hollande vient en effet de lancer un ballon d’essai qui aurait du faire grand bruit s’il n’avait été éclipsé par les vacances scolaires parisiennes, la neige jamais prévue pour lesquels les Franciliens ne s’adaptent jamais, la mort de Chavez et de Robert Castel, enfin l’érection d’un nouveau François bien plus grand que les autres. Le président aurait, selon le dijonnais François Rebsamen, « pris conscience (…) de blocages importants dans notre société, de délais de prise de décision trop longs, des textes qui prennent énormément de temps de débat au Parlement (…) et donc il est indispensable de raccourcir ces délais pour plus d’efficacité ». François pape émettra des bulles, François président des ordonnances.

Il y a deux aspects à cette pratique : moral et politique.

Sur l’aspect moral, il ne sera pas le premier président de la Vème à le faire, mais il sera le premier président socialiste. François Mitterrand avait refusé avec hauteur de signer les ordonnances de privatisations prises par Chirac en 1986. « Moi président de la République, je ne serai pas le chef de la majorité », déclarait François Hollande dans une anaphore de 3 mn 21 à la télévision, devant tous les Français. Où l’on mesure brusquement toute la mauvaise foi de gauche, celle qui proclame la vertu tout en pratiquant le vice. La tartufferie consiste à déclarer diabolique tout ce qui vient de l’opposition et béni tout ce qui vient de son camp. Vieille pratique catholique, approfondie par les Jésuites, et utilisée à plein par les socialistes réels sous Staline selon le vieil adage : « qui n’est pas avec nous est contre nous ». Hollande va-t-il supplanter Chirac en Supermenteur ? « Le Peuple » par la voix de ses représentants, est censé être seul Souverain – mais les socialistes ont depuis longtemps l’impression d’incarner à eux seuls « le Peuple ».

institutions V eme republique

En politique, la droite gaulliste l’a voulu, et gouverner par ordonnance est permis par la Constitution de 1958 en son article 38 : « Le Gouvernement peut, pour l’exécution de son programme, demander au Parlement l’autorisation de prendre par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi.

Les ordonnances sont prises en conseil des ministres après avis du Conseil d’État. Elles entrent en vigueur dès leur publication mais deviennent caduques si le projet de loi de ratification n’est pas déposé devant le Parlement avant la date fixée par la loi d’habilitation. Elles ne peuvent être ratifiées que de manière expresse.

A l’expiration du délai mentionné au premier alinéa du présent article, les ordonnances ne peuvent plus être modifiées que par la loi dans les matières qui sont du domaine législatif. »

Certaines dispositions relatives à l’outre-mer peuvent faire l’objet d’ordonnances par l’article 74-1 et le gouvernement selon l’article 47 peut mettre en œuvre par ordonnance un projet de loi de finances ou un projet de loi de financement de la sécurité sociale si le Parlement ne s’est pas prononcé assez rapidement.

Comme les règlements (qui couvrent tout ce qui n’est pas expressément du domaine de la loi), les ordonnances sont préparées par le gouvernement qui peut seul les modifier (aucun amendement parlementaire), et entrent en vigueur dès leur publication. Elles sont contrôlées par le juge administratif (dont l’instance suprême est le Conseil d’État) tant qu’elles ne sont pas devenues « lois » par ratification en procédure parlementaire. Cette ratification peut prendre jusqu’à 4 ans ! Le Conseil constitutionnel contrôle la validité de la loi d’habilitation délivrée par le Parlement au gouvernement. Mais (c’est là l’important), les ordonnances tant qu’elles n’ont pas été ratifiées ne peuvent PAS faire l’objet d’une question prioritaire de constitutionnalité… puisqu’elles ne sont pas « lois ».

constitution lois et ordonnances

Cet acte de l’Exécutif dans le domaine du Législatif offre des facilités pour gouverner, surtout quand le Parlement est à majorité favorable. Le gouvernement peut supposer que la discipline de parti jouera en sa faveur lors de la ratification en bloc. Les justifications à ce court-circuit provisoire du Parlement sont donc :

  • encombrement de l’ordre du jour législatif
  • impopularité des décisions à prendre
  • désir d’efficacité
  • forçage d’habitude pour les administrations et les citoyens afin d’appliquer certaines dispositions SANS qu’on puisse invoquer durant le délai de ratification la question prioritaire de constitutionnalité.

On peut donc se demander si le recours aux ordonnances par le gouvernement Hollande n’a pas pour but :

  • d’éviter les blocages des partis de gauche non socialistes : Parti communiste, Verts (ex. sur les allocations familiales)
  • de faire accepter en bloc dans son propre camp des dispositions préparées par la technocratie, que les parlementaires PS pourront difficilement refuser de ratifier une fois celles-ci mises en œuvre durant des mois ou des années (ex. l’accord patronat-syndicats sur l’emploi)
  • d’habituer l’opposition à des décisions déjà appliquées qu’il sera difficile de faire changer ensuite (ex. le droit de vote des étrangers). Le Conseil constitutionnel serait ainsi entravé le temps nécessaire à habituer l’opinion… Voir les limites d’ordre juridique à son intervention.
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